INSTRUCTIF ET CONSENT COMME PAR LE DÉCRET LÉGISLATIF N.196/2003 (CODE DU SECRET)

Aux sens de l'Art.13 du D.lgs 196/03, la Compagnie que Giacomo Serci désire informer que Vos généralités personnelles ont fourni à travers le site présent Internet sera acquis et sera traité dans forme comme du papier et/ou sur support aimanté, électronique ou télématique dans le respect plein du Code du Secret.

Le traitement de telles généralités peut se passer pour irrévocabilité administrative, directorial, sélection du personnel, statistiques, annonce publicitaire et de marketing.

La collation des généralités est facultative par conséquent et son refus les fournir et/ou au traitement suivant l'impossibilité déterminera pour l'écrivain pour insérer les généralités dans son propre dossier et par conséquent établir des rapports possibles avec vous.

Par rapport aux généralités elles-mêmes vous pouvez pratiquer les droits anticipés de l'art.7 du D.lgs n.196/2003 de qui ici nous rapportons le texte pour votre information:

Titulaire du traitement Giacomo Serci est basé dans 13 Gherardeschi - code postal 09134 - PIRRI - Cagliari (Italie).

Après ce premised, dans manque de communications contraires sur Votre part, nous considérons conféré à Giacomo Serci le consentement à l'usage de Vos généralités aux buts au-dessus de convenable.

Nous vous remercions pour la collaboration, et nous vous donnons nos amitiés les plus gentilles.

Giacomo Serci

 

Décret législatif 30.06.2003 N.196

TITRE: LE DROIT DU PARTI ARTICLE 7

(ACCÈS BON AUX GÉNÉRALITÈS PERSONNELLES ET AUTRES DROITS)

Le parti a le droit d'obtenir la confirmation de l'existence ou moins de généralités personnelles qui l'intéressent, même si pas cependant a enregistré, et leur communication dans forme intelligible.

Le parti a le droit d'obtenir l'indication:

a) de l'origine des généralités personnelles;

b) des irrévocabilité et formalité du traitement;

c) de la logique appliquée en cas de traitement effectué avec l'aide d'outils électroniques;

d) de l'identification extrême du détenteur, des personnes responsable et du désignez le représentant aux sens de l'article 5, divisez-en en paragraphes 2;

e) des sujets ou des catégories de sujets auxquels les généralités personnelles peuvent être communiquées ou cela peut venir à connaissance de lui comme désignez le représentant dans le territoire de l'État, de personnes responsable ou confié.

Le parti a le droit d'obtenir:

a) la mise à jour, la rectification ou, quand il y a intérêt, intégration des généralités ;

b) l'annulation, la transformation dans forme anonyme ou le bloc des généralités traités dans violation de loi, inclus ce de que c'est nécessaire l'archive par rapport aux buts pour lesquels les généralités ont été choisies ou par la suite essais;

c) l'attestation qui les opérations de qui aux lettres a) et b) a été convenu à la connaissance, aussi pour quelles amitiés leur contenu, de ces gens auxquels les généralités ont été communiquées ou ont été diffusées, a excepté le cas dans lequel le tel accomplissement révèle impossible ou il se comporte ouvertement un emploi de moyens disproportionné par rapport au droit protégé.

Le parti a le droit de s'opposer à lui-même dans tout ou en partie:

a) pour motifs légitimes au traitement des généralités personnelles qui l'intéressent, même quand pertinent au but de la récolte;

b) au traitement de généralités personnelles qui se l'inquiètent pour raison de dépêche de faire de la publicité pour matière ou pour vente directe, recherche de marché ou communication commerciale.

Fin